Compte-rendu du CTL de la DDFIP de la Meuse du 4 juillet 2017

Publié le 04/07/2017 à 18H24 (mis à jour le 15/07/2017 à 18H44)
Figuraient à l’ordre du jour de ce CTL de nombreux points :

-          Le  bilan de la formation professionnelle en 2016

-          Le Tableau de bord de veille sociale 2016 (TBVS)

-          Le changement d’horaires d’ouverture à Commercy

-          Le transfert de l’évaluation domaniale vers le Pôle d’Évaluation Domaniale de Nancy

-          Le transfert de la caisse de la DDFIP vers la Trésorerie de Bar Collectivités

-          L’adaptation du réseau

-          Le regroupement de la trésorerie d’Ancerville sur la trésorerie de Ligny

-          Le transfert au 01/01/2018 du recouvrement de l’impôt des particuliers de Dun vers le SIP Verdun

-          Le transfert au 01/01/2018 du recouvrement de l’impôt des particuliers de Montmédy vers le SIP de Verdun

-          Le transfert du pôle enregistrement vers le SPF de Bar le duc 1e r bureau

-          Le transfert de 2 maisons de retraite (Ligny, Gondrecourt) gérées par la trésorerie de Ligny

-          Le transfert de 3 maisons de retraite (Bar Collectivités) vers la trésorerie de Verdun

-          Le transfert de l’activité « hôpital » de Commercy vers Verdun

-          Le transfert de 23 communes de la Trésorerie de DUN vers la Trésorerie de Clermont en Argonne

-          Le transfert de 20 communes de la Trésorerie de Montmédy vers la Trésorerie d’Étain

Si vous voulez en savoir plus, vous pouvez lire le compte-rendu de la CFDT.

Lire le compte-rendu de la CFDT

Lire la déclaration liminaire de la CFDT